Chartreuse Dynamique

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Articles avec #conseil municipal catégorie

Conseil municipal du 3 mars 2015 : compte-rendu et délibérations

Publié le 5 Mars 2015 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

A télécharger, concernant le conseil municipal du 3 mars 2015 : - l'ordre du jour de la séance - le compte-rendu de la séance - l'ensemble des délibérations votées

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Conseil municipal du 21 janvier 2015 (Débat sur le projet de PADD - document préparatoire au PLU) : compte-rendu et délibération

Publié le 22 Janvier 2015 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

Pièce maitresse du PLU, le PADD (projet d'aménagemet et de développement durable) a pour objectif de définir les orientations générales d’aménagement et d’urbanisme retenues pour l’ensemble de la commune. Il précise les principes généraux et les options...

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Conseil municipal du 13 janvier 2015 : compte-rendu et délibérations

Publié le 12 Janvier 2015 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

A télécharger, concernant le conseil municipal du 13 janvier 2015 : - l'ordre du jour de la séance - le compte-rendu de la séance - l'ensemble des délibérations votées - la question orale posée par Chartreuse Dynamique sur l'organisation des rythmes...

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Conseil municipal du mardi 9 décembre 2014 : délibérations et questions orales

Publié le 15 Décembre 2014 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

A télécharger, concernant le conseil municipal du 9 décembre 2014 : - le compte-rendu de la séance - l'ensemble des délibérations votées - le réglement d'accès aux salles municipales adoptés lors du conseil - les questions orales posées par Chartreuse...

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Toujours moins de démocratie à Saint-Pierre-de-Chartreuse…

Publié le 14 Décembre 2014 par Chartreuse Dynamique dans Dossier ACCES A L INFORMATION, Conseil Municipal

Toujours moins de démocratie à Saint-Pierre-de-Chartreuse…

Après le non-respect du droit d'accès aux documents administratifs et deux sanctions par la CADA (commission d’accès aux documents administratifs), après des budgets du SIVU manifestement insincères, après l’absence de réunion de la plupart des Commissions...

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Conseil Municipal du 21 novembre 2014 : sans nos élus, faute d’avoir été prévenus à temps ...

Publié le 22 Novembre 2014 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

Un conseil municipal exceptionnel s'est réuni le 21 novembre dernier. Ci-joint la délibération votée à cette occasion et le compte-rendu de la séance. Nos trois élus n’ont pas pu y assister, n'ayant pris connaissance de la convocation que le soir même...

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Conseil municipal du 10 novembre 2014 : délibérations et questions orales

Publié le 14 Novembre 2014 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

A télécharger, concernant le conseil municipal du 10 novembre 2014 : - le compte-rendu de la séance - l'ensemble des délibérations votées - les questions orales posées par Chartreuse Dynamique sur : les finances de la commune, le fonctionnement et les...

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Echos du dernier conseil municipal du 10/11/2014 : Y. Guerpillon et son adjoint P. Bochard reconnaissent des situations financières difficiles à la commune et au SIVU, un cadeau de 40.000€ de la commune au SIVU ?

Publié le 14 Novembre 2014 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal, Nos élus et leurs actions

Echos du dernier conseil municipal du 10/11/2014 : Y. Guerpillon et son adjoint P. Bochard reconnaissent des situations financières difficiles à la commune et au SIVU, un cadeau de 40.000€ de la commune au SIVU ?

Voici les réponseq aux questions orales posées par nos élus de Chartreuse Dynamique. Les "questions orales" sont une procédure officielle dont dispose chaque conseiller municipal. Nos élus travaillant de façon professionnelle, leurs questions avaient...

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Conseil Municipal du 8 septembre 2014 : compte-rendu et délibérations

Publié le 19 Septembre 2014 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal, diaporama

Conseil Municipal du 8 septembre 2014 :  compte-rendu et délibérations

A télécharger, concernant le conseil municipal du 8 septembre 2014 : - le relevé de décisions succinct - le compte-rendu détaillé - l'ensemble des délibérations votées

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Conseil Municipal du mardi 15 juillet 2014 : compte-rendu et délibérations

Publié le 20 Juillet 2014 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

A télécharger, concernant le conseil municipal du 4 juin 2014 : - la convocation - le compte-rendu détaillé - l'ensemble des délibérations votées

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