Chartreuse Dynamique

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Articles avec #conseil municipal catégorie

Conseil municipal du 11 mars 2016 : compte-rendu et délibération

Publié le 20 Mars 2016 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

Conseil municipal du 11 mars 2016 : compte-rendu et délibération

A télécharger, concernant le conseil municipal du 11 mars 2016 : - la convocation de la séance - le compte-rendu de la séance - la délibération votée - CR-CM-11mars2016.pdf - Délibération-11Mars2016.pdf

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Démission à grand fracas de M. Frédéric ROSSI de sa délégation d'adjoint

Publié le 26 Février 2016 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal, Infos diverses

M. Frédéric ROSSI démissionne de sa délégation d’adjoint à l’éducation / jeunesse, association, culture et sport. Voici les explications publiques de son choix, publiées sur internet et envoyées aux décideurs locaux et à la presse : ---------- " Bonjour...

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Conseil municipal du 17 février 2016 : compte-rendu, délibérations et questions orales

Publié le 25 Février 2016 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

A télécharger, concernant le conseil municipal du 17 février 2016 : - l'ordre du jour de la séance - le compte-rendu de la séance - l'ensemble des délibérations votées - les questions orales posées par Chartreuse Dynamique - Ordre-du-jour_CM-17-02-2016.pdf...

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Condamnation pour diffamation de M. le Maire, Dauphiné du 24 Février 2016

Publié le 24 Février 2016 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal, Infos diverses

Condamnation pour diffamation de M. le Maire, Dauphiné du 24 Février 2016

Jugement correctionnel 23 février 2016 - condamnation Yves GUERPILLON - RAIDLIGHT jugement correctionnel.pdf Monsieur Yves GUERPILLON a fait appel de cette décision. AINT PIERRE DE CHARTREUSE Diffamation : le maire condamné Le tribunal correctionnel de...

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Conseil municipal du 25 novembre 2015 : compte-rendu et délibérations

Publié le 5 Décembre 2015 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

A télécharger, concernant le conseil municipal du 25 novembre 2015 : - l'ordre du jour de la séance - le compte-rendu de la séance - l'ensemble des délibérations votées - Ordre_du_jour-CM-26_11_2015.pdf - CR-CM-25_11_2015.pdf

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Conseil municipal du 9 novembre 2015 : compte-rendu, délibérations et questions orales

Publié le 15 Novembre 2015 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

A télécharger, concernant le conseil municipal du 9 novembre 2015 : - l'ordre du jour de la séance - le compte-rendu de la séance - l'ensemble des délibérations votées - les 2 questions orales posées par les élus minoritaires de Chartreuse Dynamique...

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Conseil municipal du 2 septembre 2015 : retour sur nos questions orales (canon à neige et stade de trail)

Publié le 10 Septembre 2015 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal, Dossier NEIGE

Conseil municipal du 2 septembre 2015 : retour sur nos questions orales (canon à neige et stade de trail)

Des questions orales peuvent être posées en fin de conseil municipal par n’importe quel conseiller municipal qui le désire. Ces questions sont formulées au préalable auprès de Monsieur le Maire. Lors du Conseil Municipal du 2 septembre 2015, nous avons...

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Conseil municipal du 2 septembre 2015 : compte-rendu et délibérations

Publié le 10 Septembre 2015 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

A télécharger, concernant le conseil municipal du 2 septembre 2015 : - l'ordre du jour de la séance - le compte-rendu de la séance - l'ensemble des délibérations votées Les 5 questions orales posées par les élus minoritaires de Chartreuse Dynamique sont...

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3 points sur 5 approuvés à l'unanimité au Conseil municipal du 02/09/2015

Publié le 4 Septembre 2015 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal

Pour une action toujours constructive et objective, 3 points soumis au vote sur 5 de l'ordre du jour ont été approuvés à l'unanimité au Conseil municipal du 02/09/2015, y compris par les élus dits "de l'opposition". Voir relevé de décision en pièce jointe....

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Jules LAPIERRE, un astre chartrousin

Publié le 4 Septembre 2015 par Chartreuse Dynamique dans Conseil Municipal, Dossier NEIGE, Dossier ECOLE

Jules LAPIERRE, un astre chartrousin

Devant l'émergence de jeunes espoirs dans la commune, le conseil municipal a voté à l'unanimité une convention de partenariat sportif avec Jules Lapierre. Un rayon de soleil bienvenu en ce début d’automne. Bravo Jules, et bonne glisse….

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