Chartreuse Dynamique

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compte rendu succinct du conseil municipal du 5 novembre 2018

Publié le 9 Novembre 2018 par Chartreuse Dynamique in Conseil Municipal

3 absents, 2 pouvoirs.

Du fait de la démission de Franck di Gennaro, Eric Daviaud entre au conseil. C'était le suivant dans l'ordre sur la liste électorale.

Procès verbal du précédent conseil adopté à l'unanimité après une question sur les chasses d'eau des toilettes municipales!!! Sont elles à deux détentes, suivant qu'on y va pour la petite ou la grosse commission? De quoi attaquer le conseil dans la bonne humeur.

Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations.

6 interventions sur les véhicules municipaux qui en avaient bien besoin. Les finances de la commune n'avaient pas permis d'effectuer ces travaux plus tôt. Le total représente environ 12 k€ pour les  interventions.

Reprise d'eaux pluviales pour 4380 €.

Commande et préparation des repas de l'école par D. Delaye en septembre. 1500 €.

Commande et préparation des repas de l'école par Mme Lavialle. 2760 €.

Contrôle technique de la cuve de gaz du chauffage de l'église du bourg, 1800 €. Les travaux pour cette cuve ont été particulièrement bien réalisés.

Entretien des extincteurs 1300 €

Travaux de marquage au sol sur les voies de circulation. 3500 € pour une première phase et 2850 € pour la seconde.

Travaux de nettoyage. 1500 €

Ces décisions ont été votées à l'unanimité.

Il est prévu de vendre une partie des anciens PC de l'école après avoir renouvelé son parc informatique. 10 unités sont à la vente pour un prix unitaire de 15 €. Ces unités sont en bon état de fonctionnement et permettraient à des personnes de revenus modestes de s'équiper. En cas de non vente, ils seront dirigés vers des associations qui recyclent ce genre de matériel.

Adopté à l'unanimité.

Election à bulletin secret d'un nouvel adjoint, comme l'impose la loi, suite aux départs de Dominique Cael et Franck di Gennaro.

Le seul qui se présente pour cette fonction est Christian Maffre, désigné candidat volontaire par M. le Maire! Il obtient le score de 12 voix sur 12 votants, ce qui lui vaut les félicitations de la salle.

Désignation d'un délégué titulaire et d'un suppléant pour siéger au syndicat intercommunal de la vallée du Guiers qui gère les boues de la station d'épuration, les gymnases et autres projets intercommunaux. Il est proposé Stéphane Gusméroli titulaire et Olivier Jeantet suppléant.

adopté à l'unanimité.

Désignation d'un délégué titulaire pour siéger au CA de l'établissement public foncier local de Savoie, l'EPFL. Nous sommes concernés avec l'appartement Fennoy et le bâtiment du foyer de fond de st Hugues. Olivier Jeantet serait titulaire et Stéphane Gusméroli suppléant.

adopté à l'unanimité.

Désignation d'un délégué suppléant pour siéger au syndicat mixte du PNRC. Fabienne Decoré est candidate et adoptée à l'unanimité.

Indemnités de fonction des élus. La répartition change un peu à volume constant afin d'indemniser les conseillers qui ont des charges particulières. L'indemnité de F. di Gennaro sera répartie sur les conseillers. Rudy touchera 349 €, les deux "Fabienne" et Pascal 193 €.

adopté à l'unanimité.

Déplacement du Maire à la CAF du Val de Marne, pour discuter du devenir de l'ancien hôtel du Grand Som. Il a été rappelé que ce problème était ressorti comme la préoccupation numéro une des habitants lors du sondage qui avait été effectué pendant la dernière campagne électorale municipale, bien avant les routes et les fuites d'eau. Ce projet, qui paraissait un peu en stand by a, en fait, repris du dynamisme depuis quelques mois. Il ressort que la CAF veut vendre la totalité des bâtiments le plus rapidement possible. Le prix de un million huit cents mille euros est prohibitif compte tenu du vandalisme dont a été victime le bâtiment principal. La CAF a expliqué qu'un règlement interne à toutes les CAF leur interdit de vendre des bâtiments en dessous du prix estimé par les domaines. Cette estimation, ayant été faite il y a plusieurs années avant le vandalisme, n'est plus d'actualité. La CAF serait d'accord pour demander une nouvelle estimation afin de pouvoir mieux débloquer la situation. Il semble qu'un appel à projets soit dans les cartons. Un petit groupe travaille déjà sur cet appel à projets. Il faut définir un cahier des charges pour l'ensemble de ces bâtiments, mais aussi pour la base de loisirs de la Diat qui ne pourra en être séparée.

On ne peut que se réjouir du travail et de la volonté qui reprennent sur cet ensemble qui a été, un siècle en arrière, le centre dynamique de notre village.

La présente délibération concerne les frais de mission du Maire pour ce déplacement. Le conseil municipal, dans un grand élan de générosité, a voté unanimement le remboursement de ces frais à Monsieur le Maire, pour la somme de 183 euros !

Budget modificatif.

La taxe additionnelle sur les droits de mutation n'est plus perçue par la commune. Ce changement n'ayant pas été prévu au moment du budget, il faut donc corriger pour tenir compte des 52 k€ qui n'entreront pas dans les caisses. L'équilibre étant une vertu vieille comme le monde, il sera rétabli par le budget prévu pour la taxe d'aménagement sur le CTM (42 k€) dont la commune a été exemptée, et une partie de l'aménagement des abords de la piscine pour les 10 k€ restants. L'opération est votée à l'unanimité.

Mise à disposition des locaux pour l'association de ski de st Hugues. Le loyer est de 500 € mensuels, augmentés des charges (chauffage) et de l'assurance. Voté à l'unanimité.

Enfin, une présentation détaillée du rapport annuel de la Saur, un travail conséquent qui va servir lors des futures négociations avec le délégataire des services d'eau et d'assainissement.

Le traditionnel pot conclut ce conseil particulièrement bien fourni.

 

 

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Eric Glaviot 19/11/2018 14:53

hahahaha ! Dans deux ans vous allez tous dégager de la mairie et hop bon débarras l'Italien du Col, bienvenu à l'écolo intégriste !