Chartreuse Dynamique

Chartreuse Dynamique

Compte rendu succinct du conseil municipal du 5 juin 2017

Publié le 6 Juin 2017 par Chartreuse Dynamique in Conseil Municipal

Absent: Maurice Gonnard

Public: 7 personnes

Secrétaire de séance: Marion

 

Approbation du PV du 2 Mai 2017 à l'unanimité.

 

Travaux de réfection de trois chemins agricoles:

  • Chemin du Buissonet des Egaux à la vieille route 
  • Chemin du Crêt du Chameaux (Martinière)
  • Chemin de la Colonie d’Oran

Le coût du projet global s'élève à 8100 euros subventionné à 80%. Ce projet a été initié en 2014- 2015. On en est à la phase de réalisation. Les subventions tombent en avril 2018.

Le projet est adopté à l'unanimité.

 

 

Réalisation d'une mare pédagogique de 10 m sur 5 à côté du restaurant scolaire. Profonde d'un mètre, alimentée uniquement par la pluie, avec une étanchéité par bâche PVC. La réalisation est locale, employés communaux, parents d'élèves, en octobre. Coût total environ 3600 €, le département finance à hauteur de 2250 €. L'activité périscolaire finance le reste.

A noter que le département peut donner 1000 € tous les 3 ans pour l'entretien.

Adopté à l'unanimité.

 

Vente du bâtiment de la cure. C'est l'association Lepetit Matéo qui l'achète pour un montant de 180 000 €. Elle réalisera les travaux nécessaires pour accueillir des enfants malades. Tout le monde se réjouit de cette orientation.

Le projet a, bien entendu, fait l'unanimité.

 

SIVOM de Chamechaude:

Il est envisagé un investissement de 176 000 € hors taxes pour que le site existant puisse accéder à un niveau de compétitions supérieur. C'est, en fait, la finalisation du projet existant. Il comporte, un canon à neige, des cibles, un chalet de chronométrage, de l'électricité, un quad, etc. Le département financerait 65 232 €, la région 24 780 €, et peut être la Métro 50 000 €. Le Sivom ferait un emprunt de 80 000 €. Ce projet déclenche un débat, les chiffres annoncés étant visiblement arrondis à la louche et on se demande quelle en est l'origine. Le canon à neige fait débat car il n'y a pas d'eau en quantité au col de Porte. D'autre part, certains conseillers estiment que s'il n'y a pas de neige à cet endroit de la Chartreuse, il faut faire autre chose... Le problème, c'est qu'il faut commencer les travaux en juin pour ne pas perdre les subventions.

L'approbation du projet est scindée en deux:

L'investissement d'une somme maximale de 176 000 € est adopté mais avec 2 voix contre et 3 abstentions, du fait du canon à neige.

Le principe du projet global du Sivom de Chamechaude fait lui, l'unanimité.

 

Modification des statuts du Sivom:

Autre sujet qui a fait grand débat démocratique. Il y a trois points à traiter.

L'article 4 qui concerne la compétence pour les raquettes à neige et les sentiers pédestres, compétence qui est assurée par la Comcom. Il ne peut y avoir double compétence. Il faut donc la supprimer du Sivom.

Intégrer la notion de ratio prudenciel pour que les dépenses supérieures à 100 000 € nécessitent l'accord des conseils des communes.

Les quotas de contribution des communes qui sont de 45% pour st Pierre, 19% pour Sarcenas, et 36% pour le Sappey, ont été déterminées de façon très occulte, sans critères précis, et en tous cas, sans qu'il reste le moindre document à ce sujet. Le CM n'accepte pas cette façon de travailler et demande qu'une autre répartition soit instaurée. Nos représentants au Sivom ont fait une proposition sur des critères objectifs précis dont le domaine skiable, le nombre d'habitants, etc..., proposition qui a été refusée, mais le conseil de st Pierre n'a pas l'intention de lâcher sur ce point. Il semblerait, d'autre part, que la Chambre régionale des comptes ait mis son nez dans le Sivom en même temps que dans le Sivu et qu'il y ait de grandes similitudes dans les méthodes des deux syndicats. Le préfet souhaiterait qu'il y ait des statuts qui tiennent la route au Sivom.

Là aussi, l'approbation est scindée en deux:

les deux premiers points adoptés à l'unanimité

Le refus des quotas actuels et le mandat au maire pour négocier adoptés à l'unanimité.

On a apprécié ce très long débat démocratique où toutes les opinions ont pu s'exprimer librement et où les décisions finales ont été prises dans le respect de ces remarques. Le nouveau conseil municipal confirme unanimement sa rupture avec les méthodes auxquelles nous avons, hélas, été habitués et qui ont mené à la situation que nous connaissons.

 

Création d'un poste de placier pour le marché du Dimanche afin de régulariser la situation actuelle. Il s'agit donc d'un poste non titulaire en CDD de 3 ans pour 3 heures par semaine.

Adopté à l'unanimité.

 

Commission communale des impôts directs.

La loi l'impose, elle doit participer aux évaluations foncières (les valeurs locatives). Elle est constituée de 6 commissaires et 6 suppléants choisis par l'administration dans une liste d'habitants volontaires que le CM propose.

La liste proposée est votée à l'unanimité.

 

Fonctionnement de la piscine:

Les tarifs sont inchangés, l'ouverture sera permanente du 8 juillet au 3 septembre de 10 h à 18 h 30 et sera ouverte aux scolaires du 12 au 30 juin.

L'accès au tennis sera géré par la piscine à partir du 8 juillet.

Le mini golf sera géré par le petit bar (Nacer)

Adopté à l'unanimité.

 

Ont suivi les questions du public et le pot désormais traditionnel. Fin à minuit !

Commenter cet article