Conseil municipal du mardi 9 décembre 2014 : délibérations et questions orales

Publié le 15 Décembre 2014 par Chartreuse Dynamique in Conseil Municipal

A télécharger, concernant le conseil municipal du 9 décembre 2014 :

- le compte-rendu de la séance

- l'ensemble des délibérations votées

- le réglement d'accès aux salles municipales adoptés lors du conseil

- les questions orales posées par Chartreuse Dynamique sur : le projet du Maison du Parc naturel régional de Chartreuse, le Plan local d'Urbanisme (PLU)

Télécharger CR-CM-9decembre2014

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Télécharger REGLEMENT INTERIEUR salles municipales

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Conseil municipal du mardi 9 décembre 2014 : délibérations et questions orales

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