Conseil municipal du mardi 9 décembre 2014 : délibérations et questions orales

Publié le 15 Décembre 2014 par Chartreuse Dynamique in Conseil Municipal

A télécharger, concernant le conseil municipal du 9 décembre 2014 :

- le compte-rendu de la séance

- l'ensemble des délibérations votées

- le réglement d'accès aux salles municipales adoptés lors du conseil

- les questions orales posées par Chartreuse Dynamique sur : le projet du Maison du Parc naturel régional de Chartreuse, le Plan local d'Urbanisme (PLU)

[pdf] CR-CM-9DECEMBRE2014

/ob_f7cd09_deliberations-9-12-2014.pdf

[pdf] REGLEMENT INTERIEUR SALLES MUNICIPALES

/ob_f797a2_question-orale-maison-du-parc-12-2014.pdf

/ob_ee8698_proposition-chartreuse-dynamique-maiso.pdf

/ob_450f19_question-orale-urbanisme-12-2014.pdf

/ob_02fd6a_courrier-cccc-gusmeroli-plui.pdf

Conseil municipal du mardi 9 décembre 2014 : délibérations et questions orales

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